Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAISON DE L'ENVIRONNEMENT
C.I.T., S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
3722649
Date de dépôt :
18/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
18/03/2020
MAISON DE L\'ENVIRONNEMENT de C.I.T

Présentation de la marque MAISON DE L'ENVIRONNEMENT

Déposée le 18 mars 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.I.T auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « MAISON DE L'ENVIRONNEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-16 du 23 avril 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.I.T domicilié(e) 32 Place de la gare - 59000 - LILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 588 485 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C.I.T. domicilié(e) 32 Place de la gare - 59000 - LILLE - France.

La marque MAISON DE L'ENVIRONNEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3722649.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON DE L'ENVIRONNEMENT est expirée depuis le 18 mars 2020.

C.I.T a également déposé les autres marques suivantes : FORMULE 9 , CIT EVASION


C.I.T., S.A.R.L. - 32 Place de la gare - 59000 - LILLE - France - SIREN 453588485


C.I.T. - 32 Place de la gare - 59000 - LILLE - France


Publication - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16

Enregistrement sans modification - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-33

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.